Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PP-TOFMS
HORIBA JOBIN YVON SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3831950
Date de dépôt :
17/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021
PP-TOFMS de HORIBA JOBIN YVON

Présentation de la marque PP-TOFMS

Déposée le 17 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIBA JOBIN YVON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PP-TOFMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIBA JOBIN YVON domicilié(e) 16/18, rue du Canal - 91160 - LONGJUMEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 837 150 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque PP-TOFMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PP-TOFMS est expirée depuis le 17 mai 2021.

HORIBA JOBIN YVON a également déposé les autres marques suivantes : LabRAM , Sample of Science , OpenPlex , EZPLEX , XelPleX , JOBIN YVON , 30 METAL , XELPPLEX


HORIBA JOBIN YVON SAS, Société par actions simplifiée - 16/18, rue du Canal - 91160 - LONGJUMEAU - France - SIREN 837150366


Cabinet HERLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Appareils et instruments scientifiques d'analyse et de mesure autres qu'à usage médical ; spectromètres de masse ; parties constitutives des produits précitées ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine des appareils et instruments scientifiques d'analyse, des spectromètres de masse.